Introduction
Les présentes conditions générales régissent votre utilisation de ce site Web ; en utilisant ce site Web, vous acceptez ces conditions générales dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions générales ou toute partie de celles-ci, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Ce site Web utilise des cookies. En utilisant ce site Web et en acceptant ces conditions générales, vous consentez à notre utilisation de cookies conformément aux conditions de la politique de confidentialité/politique de cookies d’Aerogen.
Licence d’utilisation du site Web
Sauf indication contraire, Aerogen et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur le site Web et le contenu du site Web. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez consulter, télécharger à des fins de mise en cache uniquement et imprimer des pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.
Il vous est interdit de :
- republier des informations de ce site Web (y compris sur un autre site Web) ;
- vendre, louer ou proposer en sous-licence des informations du site Web ;
- présenter toute information du site Web en public ;
- reproduire, dupliquer, copier ou exploiter de toute autre manière les informations de ce site Web à des fins commerciales ;
- éditer ou modifier de toute autre manière toute information du site Web ; ou
- redistribuer les informations de ce site Web, à l’exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition pour redistribution.
Lorsque le contenu est spécifiquement mis à disposition en vue de sa redistribution, il ne peut être redistribué qu’au sein de votre organisation.
Utilisation acceptable
Vous ne devez pas utiliser ce site Web d’une manière qui cause, ou pourrait causer, des dommages au site Web ou une atteinte à la disponibilité ou à l’accessibilité du site Web, ou d’une manière illégale, illicite, frauduleuse ou préjudiciable, ou en relation avec un objectif ou une activité illégale, illicite, frauduleuse ou préjudiciable.
Vous ne devez pas utiliser ce site Web pour copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer toute information constituée de (ou liée à) un logiciel espion, un virus informatique, un cheval de Troie, un ver, un enregistreur de frappes, un rootkit ou tout autre logiciel malveillant.
Vous ne devez procéder à aucune activité de collecte de données systématique ou automatisée (notamment, sans s’y limiter, scraping, data mining, extraction de données et collecte de données) sur ou en relation avec ce site Web sans le consentement explicite par écrit d’Aerogen.
Vous ne devez pas utiliser ce site Web pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.
Vous ne devez pas utiliser ce site Web à des fins marketing sans le consentement explicite par écrit d’Aerogen.
Accès restreint
L’accès à certaines zones de ce site Web peut être restreint. Aerogen se réserve le droit de restreindre l’accès à certaines sections de ce site Web, voire à l’ensemble de ce site Web, à sa seule discrétion.
Si Aerogen vous fournit un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d’accéder aux zones restreintes de ce site Web ou à d’autres contenus ou services, vous devez veiller à ce que cet identifiant et ce mot de passe restent confidentiels.
Aerogen peut désactiver votre identifiant et votre mot de passe à sa seule discrétion, sans préavis ni explication.
Contenu utilisateur
Dans les présentes conditions générales, « votre contenu utilisateur » désigne les informations (notamment, sans s’y limiter, le texte, les images, les contenus audio, les contenus vidéo et les contenus audiovisuels) que vous soumettez sur ce site Web, à quelque fin que ce soit.
Vous accordez à Aerogen une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de droits pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu utilisateur sur tout support existant ou futur. Vous accordez également à Aerogen le droit de concéder en sous-licence ces droits et le droit d’intenter une action en justice pour violation de ces droits.
Votre contenu utilisateur ne doit pas être illégal ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers et ne doit pas être susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires contre vous ou contre Aerogen ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable).
Vous ne devez soumettre aucun contenu utilisateur sur le site Web qui fait ou a déjà fait l’objet d’une menace ou d’une procédure judiciaire réelle ou de toute autre plainte similaire.
Aerogen se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout contenu soumis sur ce site Web, ou stocké sur les serveurs d’Aerogen, ou hébergé ou publié sur ce site Web.
Nonobstant les droits d’Aerogen en vertu des présentes conditions générales concernant le contenu utilisateur, Aerogen ne s’engage pas à surveiller la soumission d’un tel contenu ou la publication d’un tel contenu sur ce site Web.
Aucune garantie
Ce site Web est fourni « en l’état », sans aucune représentation ou garantie, explicite ou implicite. Aerogen ne fait aucune déclaration ou garantie concernant ce site Web ou les informations et documents fournis sur ce site Web.
Sans préjudice général du paragraphe précédent, Aerogen ne garantit pas que :
- ce site Web sera disponible en permanence, voire disponible du tout ; ou
- les informations présentes sur ce site Web sont complètes, véridiques, exactes ou non trompeuses.
Rien sur ce site Web ne constitue, ou n’est censé constituer, un conseil de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils concernant toute question juridique, financière ou médicale, vous devez consulter un professionnel compétent.
Limites de responsabilité
Aerogen ne sera pas responsable envers vous (que ce soit en vertu du droit des contacts, de la responsabilité civile ou autre) en ce qui concerne le contenu ou l’utilisation de ce site web ou toute autre relation avec celui-ci :
- dans la mesure où le site Internet est fourni gratuitement, pour toute perte directe ;
- pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou
- pour toute perte commerciale, perte de revenus, de recettes, de bénéfices ou d’économies anticipées, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou de clientèle, ou perte ou corruption d’informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si Aerogen a été expressément informée de la perte potentielle.
Exceptions
Rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter ; et rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera la responsabilité d’Aerogen en ce qui concerne :
- tous décès ou blessures corporelles résultant de la négligence d’Aerogen ;
- toute fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part d’Aerogen ; ou
- toute question qui ferait qu’il serait illégal ou illicite pour Aerogen d’exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.
Caractère raisonnable
En utilisant ce site Web, vous acceptez que les exclusions et les limitations de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web soient raisonnables.
Si vous ne les jugez pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Autres parties
Vous acceptez qu’en tant qu’entité à responsabilité limitée, Aerogen a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et de ses employés. Vous acceptez de ne pas déposer de plainte personnelle contre les dirigeants ou les employés d’Aerogen en ce qui concerne les pertes que vous subiriez en relation avec le site Web.
Sans préjudice du paragraphe précédent, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web protègent les dirigeants, les employés, les agents, les filiales, les successeurs, les ayants droit et les sous-traitants d’Aerogen ainsi qu’Aerogen.
Dispositions inapplicables
Si une disposition de la présente clause de non-responsabilité de ce site Web est ou s’avère inapplicable en vertu de la loi en vigueur, cela n’affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions de cette clause de non-responsabilité.
Indemnisation
Par la présente, vous indemniserez Aerogen et vous vous engagez à protéger Aerogen contre tout dommage, perte, coût, responsabilité et dépense (notamment, sans s’y limiter, les frais juridiques et tout montant payé par Aerogen à un tiers en règlement d’une plainte ou d’un litige sur les conseils du service juridique d’Aerogen) encourus ou subis par Aerogen en raison de toute violation de votre part d’une clause des présentes conditions générales [ou découlant de toute plainte selon laquelle vous avez violé une clause des présentes conditions générales].
Violations des présentes conditions générales
Sans préjudice des autres droits d’Aerogen en vertu des présentes conditions générales, si vous enfreignez celles-ci de quelque manière que ce soit, Aerogen peut prendre les mesures que l’entreprise juge appropriées pour remédier à la violation, notamment suspendre votre accès au site Web, vous interdire d’accéder au site Web, empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder au site Web, contacter votre fournisseur d’accès Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web et/ou vous intenter un procès.
Révision
Aerogen peut réviser les présentes conditions générales de temps à autre. Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site Web à compter de la date de publication des conditions générales révisées sur ce site Web. Veuillez consulter cette page régulièrement pour vous assurer que vous connaissez la version actuelle.
Affectation
Aerogen peut transférer, sous-traiter ou traiter de toute autre manière les droits et/ou obligations d’Aerogen en vertu des présentes conditions générales sans vous en informer ni obtenir votre consentement.
Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement gérer vos droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions générales.
Divisibilité
Si une clause des présentes conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres clauses resteront en vigueur. Si une clause illégale et/ou inapplicable était licite ou exécutoire si une partie de celle-ci était supprimée, cette partie serait considérée comme supprimée et le reste de la clause resterait valable.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions générales, ainsi que notre politique en matière de cookies, notre clause de non-responsabilité et notre politique de confidentialité, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Aerogen concernant votre utilisation de ce site Web et remplacent tous les accords précédents concernant votre utilisation de ce site Web.
