Clause de non-responsabilité concernant le site Web
Aucune garantie
Ce site Web est fourni « en l’état », sans aucune représentation ou garantie, explicite ou implicite. Aerogen ne fait aucune déclaration ou garantie concernant ce site Web ou les informations et documents fournis sur ce site Web.
Sans préjudice général du paragraphe précédent, Aerogen ne garantit pas que :
- ce site Web sera disponible en permanence, voire disponible du tout ; ou
- les informations présentes sur ce site Web sont complètes, véridiques, exactes ou non trompeuses.
Rien sur ce site Web ne constitue, ou n’est censé constituer, un conseil de quelque nature que ce soit. Si vous avez besoin de conseils concernant toute question juridique, financière ou médicale, vous devez consulter un professionnel compétent.
Limites de responsabilité
Aerogen ne sera pas responsable envers vous (que ce soit en vertu du droit des contacts, de la responsabilité civile ou autre) en ce qui concerne le contenu ou l’utilisation de ce site web ou toute autre relation avec celui-ci :
- dans la mesure où le site Internet est fourni gratuitement, pour toute perte directe ;
- pour toute perte indirecte, spéciale ou consécutive ; ou
- pour toute perte commerciale, perte de revenus, de recettes, de bénéfices ou d’économies anticipées, perte de contrats ou de relations commerciales, perte de réputation ou de clientèle, ou perte ou corruption d’informations ou de données.
Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si Aerogen a été expressément informée de la perte potentielle.
Exceptions
Rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter ; et rien dans la clause de non-responsabilité de ce site Web n’exclura ou ne limitera la responsabilité d’Aerogen en ce qui concerne :
- tous décès ou blessures corporelles résultant de la négligence d’Aerogen ;
- toute fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part d’Aerogen ; ou
- toute question qui ferait qu’il serait illégal ou illicite pour Aerogen d’exclure ou de limiter, ou de tenter ou de prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.
Caractère raisonnable
En utilisant ce site Web, vous acceptez que les exclusions et les limitations de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web soient raisonnables.
Si vous ne les jugez pas raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site Web.
Autres parties
Vous acceptez qu’en tant qu’entité à responsabilité limitée, Aerogen a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et de ses employés. Vous acceptez de ne pas déposer de plainte personnelle contre les dirigeants ou les employés d’Aerogen en ce qui concerne les pertes que vous subiriez en relation avec le site Web.
Sans préjudice du paragraphe précédent, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans la clause de non-responsabilité de ce site Web protègent les dirigeants, les employés, les agents, les filiales, les successeurs, les ayants droit et les sous-traitants d’Aerogen ainsi qu’Aerogen.
Dispositions inapplicables
Si une disposition de la présente clause de non-responsabilité de ce site Web est ou s’avère inapplicable en vertu de la loi en vigueur, cela n’affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions de cette clause de non-responsabilité.
